Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INCONTOURNABLE DU FRAIS
SA GD

Numéro de dépôt :
3328676
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
L\'INCONTOURNABLE DU FRAIS de SA GD

Présentation de la marque L'INCONTOURNABLE DU FRAIS

Déposée le 3 décembre 2004 par la société SA GD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INCONTOURNABLE DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la société SA GD domicilié(e) 7 BVD CHARLES DE GAULLE,91800 BRUNOY - 91800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 610 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILLET RENE PDG DE LA S.A. GD domicilié(e) 7 BVD CHARLES DE GAULLE,91800 BRUNOY - 91800 - France.

La marque L'INCONTOURNABLE DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INCONTOURNABLE DU FRAIS est expirée depuis le 3 décembre 2014.

SA GD a également déposé les autres marques suivantes : JOUR DE MARCHE


SA GD - 7 BVD CHARLES DE GAULLE,91800 BRUNOY - 91800 - France - SIREN 388610529


MONSIEUR GILLET RENE PDG DE LA S.A. GD - 7 BVD CHARLES DE GAULLE,91800 BRUNOY - 91800 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Republication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; oeufs, lait, produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz ; pain, pâtisserie et confiserie ; sel, moutardes ; vinaigre ; sauces ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons non alcoolisée. Bière ; eau minérales ; boisson de fruits ; sirops ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.