MOUSSELINE
Présentation de la marque MOUSSELINE
Déposée le 27 septembre 1989 par SA GAVAIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553156.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE est expirée depuis le 27 septembre 1999.
SA GAVAIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11