Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTELIS
SA GASCONNE D'HLM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4395122
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
HOTELIS de SA GASCONNE D\'HLM

Présentation de la marque HOTELIS

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) SA GASCONNE D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GASCONNE D'HLM domicilié(e) 68 Rue Dessoles - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 920 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GASCONNE D'HLM DU GERS, Mme. LUCIA LAHILLE domicilié(e) 68 RUE DESSOLES - 32000 - AUCH - France.

La marque HOTELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELIS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

SA GASCONNE D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE GENERIS , BIO'LIDAYS , TERTIS , COOK'LAB , RESIDENCE FAMILIS , Good Lock , RESIDENCE ACTIS


SA GASCONNE D'HLM, Société Anonyme - 68 Rue Dessoles - 32000 - AUCH - France - SIREN 396920084


SA GASCONNE D'HLM DU GERS, Mme. LUCIA LAHILLE - 68 RUE DESSOLES - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Gérance de biens immobiliers ;

Services hôteliers.