Déposée le 16 juillet 2003 par la société étrangère SA GARLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les portes de L'AIGOUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la société étrangère SA GARLON domicilié(e) B 3600 Genk, Bremakkerstraat, 18,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXUS CONSEILS Cabinets d'Avocats Me Philippe LAURENS domicilié(e) Parc 2000, Lieu dit Le Burotec, 146, rue Joe Dassin,34080 Montpellier - France.
La marque Les portes de L'AIGOUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les portes de L'AIGOUAL est expirée depuis le 16 juillet 2013.
SA GARLON Société de Droit Belge - B 3600 Genk, Bremakkerstraat, 18,BELGIQUE - Belgique
NEXUS CONSEILS Cabinets d'Avocats Me Philippe LAURENS - Parc 2000, Lieu dit Le Burotec, 146, rue Joe Dassin,34080 Montpellier - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
– viande, poisson, gibier, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, produits laitiers, huiles, graisse comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de melasse ; levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crèpes, biscuiterie, gateau, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de caf de chocolat ou de thé. – bière, eau minérales et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. – boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcool et liqueur), vins, spiritueux, extraits ou essences d'alcooliques. – vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie. Chemises, sous vêtements, vêtements de cuir ou en imitation de cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussettes, chaussures.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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