Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS
/
Les portes de L'AIGOUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les portes de L'AIGOUAL
SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS

Numéro de dépôt :
3202819
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
Les portes de L\'AIGOUAL de SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS

Présentation de la marque Les portes de L'AIGOUAL

Déposée le 30 décembre 2002 par SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les portes de L'AIGOUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS domicilié(e) Parc 2000 , 146 Rue Joe Dassin,34080 Montpellier - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS domicilié(e) Parc 2000, 146 Rue Joe Dassin,34080 Montpellier - 34080 - France.

La marque Les portes de L'AIGOUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les portes de L'AIGOUAL est expirée depuis le 30 décembre 2012.


SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS - Parc 2000 , 146 Rue Joe Dassin,34080 Montpellier - 34080 - France


SA GARLON de droit Belge faisant élection de domicile au Cabinet NEXUS CONSEILS Maître Philippe LAURENS - Parc 2000, 146 Rue Joe Dassin,34080 Montpellier - 34080 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380635 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

– viande, poisson, gibier, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, produits laitiers, huile, graisse comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de melasse ; levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.