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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA GARITAINE
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SARMENT D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARMENT D'AMOUR
SA GARITAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1251544
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque SARMENT D'AMOUR

Déposée le 6 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SA GARITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARMENT D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GARITAINE domicilié(e) 94 Bd Voltaire, 92600 Asnières (dossier no 2023090) - France.

La marque SARMENT D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARMENT D'AMOUR est expirée depuis le 6 septembre 2003.


SA GARITAINE (Société Anonyme) - 94 Bd Voltaire, 92600 Asnières (dossier no 2023090) - France


Renouvellement avec limitation le 10 septembre 1993 n°2023090 - Publication au BOPI 1993-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 29 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176591 - Publication au BOPI 1994-09-29

Inscription le 14 octobre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164076 - Publication au BOPI 1993-10-14

Vins, vins mousseux.