Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GANTER
SA GANTER - DISTILLERIE ARTISANALE DU TERROIR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1263107
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque GANTER

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SA GANTER - DISTILLERIE ARTISANALE DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GANTER - DISTILLERIE ARTISANALE DU TERROIR domicilié(e) 25 rue des Vignerons, 67520 MARLENHEIM (dossier no 2037158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 552 085 .

La marque GANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GANTER est expirée depuis le 28 février 2004.


SA GANTER - DISTILLERIE ARTISANALE DU TERROIR (S.A.) - 25 rue des Vignerons, 67520 MARLENHEIM (dossier no 2037158) - France - SIREN 388552085


Inscription le 9 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179395 - Publication au BOPI 1994-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Renouvellement sans limitation le 24 août 1994 n°2037158 - Publication au BOPI 1994-08-24

Inscription le 9 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179394 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription le 10 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°177106 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 8 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175937 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 24 août 1994 - Transmission de propriété n°176208 - Publication au BOPI 1994-08-24

Inscription le 6 octobre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176955 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58479 - Publication au BOPI 1991-12-16

Des vins, spiritueux et liqueurs.