Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGNELLE
Numéro de dépôt :
99798669
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Présentation de la marque AGNELLE
Déposée le 14 juin 1999 par la société SA GANT AGNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « AGNELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388490 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31