Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON'ENFANT
SA GALOUP DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
3254658
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
BON\'ENFANT de SA GALOUP DISTRIBUTION

Présentation de la marque BON'ENFANT

Déposée le 24 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SA GALOUP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA GALOUP DISTRIBUTION domicilié(e) 31 Bis, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 375 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GALOUP DISTRIBUTION A l'attention de Monsieur B. CUSIN-BERCHE domicilié(e) 31 Bis, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France.

La marque BON'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON'ENFANT est expirée depuis le 24 octobre 2013.


SA GALOUP DISTRIBUTION (S.A.) - 31 Bis, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France - SIREN 303375414


SA GALOUP DISTRIBUTION A l'attention de Monsieur B. CUSIN-BERCHE - 31 Bis, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Fruits et légumes frais. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.