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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA G. PERRET
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LE CELLIER DU REFUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU REFUGE
SA G. PERRET SA

Numéro de dépôt :
1292956
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/11/2014

Présentation de la marque LE CELLIER DU REFUGE

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SA G. PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CELLIER DU REFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA G. PERRET domicilié(e) 73170 BILLIEME (dossier no 2274441) - 73170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA G. PERRET domicilié(e) 73170 BILLIEME (dossier no 2274441) - France.

La marque LE CELLIER DU REFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CELLIER DU REFUGE est expirée depuis le 30 novembre 2014.


SA G. PERRET SA - 73170 BILLIEME (dossier no 2274441) - 73170 - France - SIREN 745721787


SA G. PERRET - 73170 BILLIEME (dossier no 2274441) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274441 - Publication au BOPI 2004-10-20

Renouvellement sans limitation n°2039864 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vin.