PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE
Présentation de la marque PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE
Déposée le 23 novembre 1994 par la société SA FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.
SA FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2004 n°2275717 - Publication au BOPI 2004-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585887 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30