Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BARON NORMAND
Numéro de dépôt :
1624130
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
23/10/2000
Présentation de la marque LE BARON NORMAND
Déposée le 23 octobre 1990 par SA FROMAGERIE D'ATHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE BARON NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BARON NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BARON NORMAND est expirée depuis le 23 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14