LE SAPIN DU HAUT DOUBS

SA FROMAGERIE BADOZ

Présentation de la marque LE SAPIN DU HAUT DOUBS

Déposée le 22 janvier 1996 par la société SA FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAPIN DU HAUT DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société SA FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 RUE EIFFEL, 25300 PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BADOZ CHRISTIAN FROMAGERIE BADOZ - France.

La marque LE SAPIN DU HAUT DOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAPIN DU HAUT DOUBS est expirée depuis le 22 janvier 2006.

SA FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : LE BOURRICHON , LE CHAUDRON JURASSIEN , LA BOÎTE