Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANFIL
Numéro de dépôt :
16474
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
31/03/1992
Présentation de la marque PANFIL
Déposée le 31 mars 1982 par SA Francis LANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « PANFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANFIL est expirée depuis le 31 mars 1992.
SA Francis LANOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25