Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EFFEL
Numéro de dépôt :
1073573
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
TRI BOULOGNE-SUR-MER
Présentation de la marque EFFEL
Déposée le 10 octobre 1978 par SA Francis LANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI BOULOGNE-SUR-MER), la marque française « EFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EFFEL est expirée depuis le 10 octobre 1988.
SA Francis LANOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021