SA FRANCIS FAYOLLE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3514034
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027
Présentation de la marque FAYOLLE ET FILS
Déposée le 17 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SA FRANCIS FAYOLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAYOLLE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FRANCIS FAYOLLE domicilié(e) 30 rue de l'Egalité - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 661 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FAYOLLE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAYOLLE ET FILS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.
SA FRANCIS FAYOLLE a également déposé les autres marques suivantes : FAYOLLE , FAYOLLE
SA FRANCIS FAYOLLE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 30 rue de l'Egalité - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France - SIREN 391661295
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655752 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26
Machines et machines-outils de chantiers et de travaux publics ; bétonnières de chantier ; engins de terrassement en tout genre ; bouldozeurs ; goudronneuses ; grues ; appareils de levage.
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles pour la construction, ciment béton, éléments en béton pour la construction, chaux, mortier, plâtres et graviers ; produits non métalliques pour la construction des routes, asphalte, poix, bitume, enrobés ; maisons transportables non métalliques.
Exploitation administrative de déchetteries.
Réparation et services d'installation de machines, location d'outils et de matériel de construction et de chantier, supervision de travaux de construction, démolition de constructions ; entretien, nettoyage, rénovation d'édifices, de bâtiments, de voiries et de réseaux d'eau, de sols, de toutes infrastructures publiques et semi-publiques ; balayage (voiries, sols, stades, marchés) et ramassage de feuilles ; construction d'édifices, de bâtiments, de routes, de chaussées ; travaux publics, travaux de génie civil et assainissement de réseaux ; travaux de forage et de sondage ; exploitation de carrières ; travaux de menuiserie.
Traitement de matériaux de récupération (transformation), travaux sur bois ; traitement des déchets ; destruction d'ordures, tri de déchets et de matières premières de récupération, collecte de déchets, enfouissement technique de déchets.
Services d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques, consultations techniques en matière de travaux publics, travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ; services de contrôle et d'inspection technique de sites et de matériels industriels ; essais techniques, ingénierie, expertise concernant la fiabilité de matériels industriels divers.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; entretien de pelouses et d'espaces verts ; destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers paysagistes et de jardinage.
Services de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur tout chantier de travaux publics.
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