Déposée le 7 janvier 1993 par la société SA FRANCELYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « FRANCELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la société SA FRANCELYS domicilié(e) 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques VERVA Mandataire - France.
La marque FRANCELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELYS est expirée depuis le 7 janvier 2003.
SA FRANCELYS - 59800 LILLE - France - SIREN 388530750
Maître Jacques VERVA Mandataire - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Savons, parfumerie, huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Dentifrice Produits hygiéniques Peignes et éponges, Brosses, Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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