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Marques déposées par la société SA FRANCE FERMETURES
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Rustiplax
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rustiplax
SA FRANCE FERMETURES

Numéro de dépôt :
3190300
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
Rustiplax de SA FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque Rustiplax

Déposée le 23 octobre 2002 par la société SA FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rustiplax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société SA FRANCE FERMETURES domicilié(e) Société Anonyme, Jeaupont,23000 BOUSSAC - 23000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ domicilié(e) 38/40 Allée du Closeau , ZI des Richardets,93166 NOISY LE GRAND Cedex - 93166 - France.

La marque Rustiplax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rustiplax est expirée depuis le 23 octobre 2012.

SA FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : DOCIL , SERINO , LAUSANNE , PACK-BAIE , NivO3 , AJUSTO , FIDJI , PACK-B , OPTIMO , In Extenso


SA FRANCE FERMETURES - Société Anonyme, Jeaupont,23000 BOUSSAC - 23000 - France - SIREN 329403422


Cabinet DAWIDOWICZ - 38/40 Allée du Closeau , ZI des Richardets,93166 NOISY LE GRAND Cedex - 93166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Volets battants métalliques volets battants non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.