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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA FRANCE FERMETURES
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DOCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCIL
SA FRANCE FERMETURES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3075025
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2011

Présentation de la marque DOCIL

Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SA FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FRANCE FERMETURES domicilié(e) Jeaupont, 23000 BOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque DOCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCIL est expirée depuis le 5 janvier 2011.

SA FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : SERINO , LAUSANNE , PACK-BAIE , NivO3 , AJUSTO , FIDJI , PACK-B , OPTIMO , In Extenso , SAFTIDOR


SA FRANCE FERMETURES (Société anonyme) - Jeaupont, 23000 BOUSSAC - France - SIREN 329403422


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Volets roulants motorisés métalliques. Volets roulants motorisés non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.