Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES
/
AJUSTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AJUSTO
SA FRANCE FERMETURES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3605508
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
AJUSTO de SA FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque AJUSTO

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AJUSTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES domicilié(e) JEAUPONT,23000 BOUSSAC - 23000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AJUSTO est expirée depuis le 17 octobre 2018.

SA FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : DOCIL , SERINO , LAUSANNE , PACK-BAIE , NivO3 , FIDJI , PACK-B , OPTIMO , In Extenso , SAFTIDOR


SA FRANCE FERMETURES Société par Actions Simplifiée - JEAUPONT,23000 BOUSSAC - 23000 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Volets roulants métalliques.

Volets roulants non métalliques.