Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTEFINES
SA FRAIDELIS

Numéro de dépôt :
1652757
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2000

Présentation de la marque LES TARTEFINES

Déposée le 11 septembre 1990 par SA FRAIDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TARTEFINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FRAIDELIS, domicilié(e) 103 AVENUE Henri Fréville, 35200 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES Yannick - France.

La marque LES TARTEFINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTEFINES est expirée depuis le 11 septembre 2000.

SA FRAIDELIS a également déposé les autres marques suivantes : ARC EN FRAIS L'EVENTAIL DE LA FRAICHEUR


SA FRAIDELIS - 103 AVENUE Henri Fréville, 35200 RENNES - France


GEORGES Yannick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Tartes