Présentation de la marque LA SOLUTION PROFESSIONNELLE
Déposée le 28 septembre 2001 par la société SA FOUSSIER QUINCAILLERIE - M. Dominique Foussier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SOLUTION PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la société SA FOUSSIER QUINCAILLERIE - M. Dominique Foussier domicilié(e) 33 BD Pierre Lefaucheux, Case Postale 80171, 72026 Le Mans - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 681 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUSSIER QUINCAILLERIE M. Dominique Foussier - France.
La marque LA SOLUTION PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA FOUSSIER QUINCAILLERIE - M. Dominique Foussier - 33 BD Pierre Lefaucheux, Case Postale 80171, 72026 Le Mans - France - SIREN 329681340
FOUSSIER QUINCAILLERIE M. Dominique Foussier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchette et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments électriques utilisés par les artisans du bâtiment (meule, groupe électrogène, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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