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Marques déposées par la société SA FOUSSE SERVICES
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“ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES
SA FOUSSE SERVICES

Numéro de dépôt :
3436533
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016
“ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES de SA FOUSSE SERVICES

Présentation de la marque “ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES

Déposée le 22 juin 2006 par la société SA FOUSSE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES »

Le déposant est la société SA FOUSSE SERVICES domicilié(e) 29, rue des Montées,95100 ORLEANS - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 138 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUSSE SERVICES SA domicilié(e) 29, RUE DES MONTEES,95100 ORLEANS - 95100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ HOMEHOTELS ” HÔTELS & RESIDENCES est expirée depuis le 22 juin 2016.


SA FOUSSE SERVICES - 29, rue des Montées,95100 ORLEANS - 95100 - France - SIREN 482138757


FOUSSE SERVICES SA - 29, RUE DES MONTEES,95100 ORLEANS - 95100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Affaires immobilières – gérance de biens immobiliers. Estimations financières.

Construction d'édifices – supervision (direction) de travaux de construction.

Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire services de bars – services de traiteurs services hôteliers. Réservation de logements temporaires.