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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA FOURMENT ET FILS
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FOURMENT Recyclage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURMENT Recyclage
SA FOURMENT ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3923130
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
FOURMENT Recyclage de SA FOURMENT ET FILS

Présentation de la marque FOURMENT Recyclage

Déposée le 30 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SA FOURMENT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURMENT Recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FOURMENT ET FILS domicilié(e) ZI LES TENDOLLES, 420 ROUTE DE MONTAUBAN, BP 4 - 82290 - LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 252 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FOURMENT ET FILS, Mle FOURMENT HELENE domicilié(e) ZI LES TENDOLLES, 420 ROUTE DE MONTAUBAN, BP 4 - 82290 - LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France.

La marque FOURMENT Recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURMENT Recyclage est expirée depuis le 30 mai 2022.


SA FOURMENT ET FILS, SA - ZI LES TENDOLLES, 420 ROUTE DE MONTAUBAN, BP 4 - 82290 - LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France - SIREN 318252368


SA FOURMENT ET FILS, Mle FOURMENT HELENE - ZI LES TENDOLLES, 420 ROUTE DE MONTAUBAN, BP 4 - 82290 - LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Papier ; carton ; journaux ;

Transport ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.