Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DU VIGNERON
SA FONTEVIN

Numéro de dépôt :
1485449
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1998
LA FONTAINE DU VIGNERON de SA FONTEVIN

Présentation de la marque LA FONTAINE DU VIGNERON

Déposée le 9 février 1988 par SA FONTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONTAINE DU VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FONTEVIN, domicilié(e) 442, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAELENS BERNARD - France.

La marque LA FONTAINE DU VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DU VIGNERON est expirée depuis le 9 février 1998.

SA FONTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DE L'ENSOLEILLADE. , LA CUVEE MAGNOLIA. , LA CUVEE MIRAIBELLE , LA CUVEE EGLANTINE , LA CUVEE DE LA ROSERAI. , L'OUTRIERE , LA CUVEE DES AMANDIERS.


SA FONTEVIN - 442, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France


SAELENS BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

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