Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE MIRAIBELLE
SA FONTEVIN

Numéro de dépôt :
1683232
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1998

Présentation de la marque LA CUVEE MIRAIBELLE

Déposée le 31 mai 1988 par SA FONTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE MIRAIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FONTEVIN, domicilié(e) 442 rue de Lille, 59223 RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAELENS BERNARD - France.

La marque LA CUVEE MIRAIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE MIRAIBELLE est expirée depuis le 31 mai 1998.

SA FONTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DE L'ENSOLEILLADE. , LA CUVEE MAGNOLIA. , LA FONTAINE DU VIGNERON , LA CUVEE EGLANTINE , LA CUVEE DE LA ROSERAI. , L'OUTRIERE , LA CUVEE DES AMANDIERS.


SA FONTEVIN - 442 rue de Lille, 59223 RONCQ - France


SAELENS BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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