Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DES AMANDIERS.
SA FONTEVIN

Numéro de dépôt :
1485446
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1998

Présentation de la marque LA CUVEE DES AMANDIERS.

Déposée le 9 février 1988 par SA FONTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DES AMANDIERS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FONTEVIN, domicilié(e) 442, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAELENS BERNARD - France.

La marque LA CUVEE DES AMANDIERS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DES AMANDIERS. est expirée depuis le 9 février 1998.

SA FONTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DE L'ENSOLEILLADE. , LA CUVEE MAGNOLIA. , LA CUVEE MIRAIBELLE , LA FONTAINE DU VIGNERON , LA CUVEE EGLANTINE , LA CUVEE DE LA ROSERAI. , L'OUTRIERE


SA FONTEVIN - 442, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France


SAELENS BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

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