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Marques déposées par la société SA FONTEVIN
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L'OUTRIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUTRIERE
SA FONTEVIN

Numéro de dépôt :
92441179
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque L'OUTRIERE

Déposée le 30 octobre 1992 par la société SA FONTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUTRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société SA FONTEVIN domicilié(e) 442 RUE DE LILLE, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 549 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FONTEVIN - France.

La marque L'OUTRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUTRIERE est expirée depuis le 30 octobre 2002.

SA FONTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DE L'ENSOLEILLADE. , LA CUVEE MAGNOLIA. , LA CUVEE MIRAIBELLE , LA FONTAINE DU VIGNERON , LA CUVEE EGLANTINE , LA CUVEE DE LA ROSERAI. , LA CUVEE DES AMANDIERS.


SA FONTEVIN - 442 RUE DE LILLE, 59223 RONCQ - France - SIREN 340549393


SA FONTEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Eaux Minérales Boissons alcoliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.