Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIRSTOCK
SA FONTAINE SILO

Numéro de dépôt :
3190420
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
AIRSTOCK de SA FONTAINE SILO

Présentation de la marque AIRSTOCK

Déposée le 23 octobre 2002 par SA FONTAINE SILO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AIRSTOCK »

Le déposant est SA FONTAINE SILO domicilié(e) 41, Rue Van Hasselt, , RC BRUXELLES 601.042 1030 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre JAMART Avocat domicilié(e) Rue de la Wallonie, 14 7500 TOURNAI,BELGIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37


SA FONTAINE SILO - 41, Rue Van Hasselt, , RC BRUXELLES 601.042 1030 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


Maître Pierre JAMART Avocat - Rue de la Wallonie, 14 7500 TOURNAI,BELGIQUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375422 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377675 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Machine, instruments agricoles destinés au séchage, ventilation et conservation de toutes céréales et/ou pommes de terre. Appareils de séchage, de ventilation, de refroidissement et de conservation de denrées agricoles. Service d'installatio, de réparation de machine et instruments agricoles destinés au séchage, ventilation et conservation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.