VOLAILLE DE L'ORMONT
Présentation de la marque VOLAILLE DE L'ORMONT
Déposée le 23 février 1993 par SA FLECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « VOLAILLE DE L'ORMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOLAILLE DE L'ORMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE DE L'ORMONT est expirée depuis le 23 février 2003.
SA FLECHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15