Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET ROYAL
SA FLECHARD

Numéro de dépôt :
93481734
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
24/08/2003

Présentation de la marque POULET ROYAL

Déposée le 24 août 1993 par SA FLECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « POULET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est SA FLECHARD, domicilié(e) 44 route de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FLECHARD - France.

La marque POULET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET ROYAL est expirée depuis le 24 août 2003.

SA FLECHARD a également déposé les autres marques suivantes : COQ'EST , MITGRAZRL'A , R. FLECHARD GRILLADINDES , VOLAILLE DE L'ORMONT


SA FLECHARD - 44 route de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France


SA FLECHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Poulet certifié