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Marques déposées par la société SA FINANCIERE L.C.L
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PASTENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTENAL
SA FINANCIERE L.C.L.

Numéro de dépôt :
3294822
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/06/2014
PASTENAL de SA FINANCIERE L.C.L

Présentation de la marque PASTENAL

Déposée le 1 juin 2004 par la société SA FINANCIERE L.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PASTENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) 46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 088 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FINANCIERE L.C.L. domicilié(e) 46140 ANGLARS JUILLAC - France.

La marque PASTENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTENAL est expirée depuis le 1 juin 2014.

SA FINANCIERE L.C.L a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION GRAND CHEVALIER , CAPE ROUGE / RED CAPE , COMTE DE PEYBAZAC , COMTE DE PEYBAZAC , François Pélissié CROIX DU MAYNE


SA FINANCIERE L.C.L. - 46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France - SIREN 389088386


SA FINANCIERE L.C.L. - 46140 ANGLARS JUILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table.