Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François Pélissié CROIX DU MAYNE
SA FINANCIERE L.C.L

Numéro de dépôt :
3374613
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2015
François Pélissié CROIX DU MAYNE de SA FINANCIERE L.C.L

Présentation de la marque François Pélissié CROIX DU MAYNE

Déposée le 8 août 2005 par la société SA FINANCIERE L.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « François Pélissié CROIX DU MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 088 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France.

La marque François Pélissié CROIX DU MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Pélissié CROIX DU MAYNE est expirée depuis le 8 août 2015.

SA FINANCIERE L.C.L a également déposé les autres marques suivantes : PASTENAL , SELECTION GRAND CHEVALIER , CAPE ROUGE / RED CAPE , COMTE DE PEYBAZAC , COMTE DE PEYBAZAC


SA FINANCIERE L.C.L - LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France - SIREN 389088386


SA FINANCIERE L.C.L - LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505081 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table.