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Marques déposées par la société SA FINANCIERE L.C.L
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COMTE DE PEYBAZAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE PEYBAZAC
SA FINANCIERE L.C.L

Numéro de dépôt :
3450572
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/09/2016
COMTE DE PEYBAZAC de SA FINANCIERE L.C.L

Présentation de la marque COMTE DE PEYBAZAC

Déposée le 15 septembre 2006 par la société SA FINANCIERE L.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMTE DE PEYBAZAC »

Le déposant est la société SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 088 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE PEYBAZAC est expirée depuis le 15 septembre 2016.

SA FINANCIERE L.C.L a également déposé les autres marques suivantes : PASTENAL , SELECTION GRAND CHEVALIER , CAPE ROUGE / RED CAPE , COMTE DE PEYBAZAC , François Pélissié CROIX DU MAYNE


SA FINANCIERE L.C.L - LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France - SIREN 389088386


SA FINANCIERE L.C.L - LE BOURG,46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Vin AOC. Vin de pays. Vin de table.