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Marques déposées par la société SA FINANCIERE L.C.L
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CAPE ROUGE / RED CAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE ROUGE / RED CAPE
SA FINANCIERE L.C.L.

Numéro de dépôt :
3302191
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/07/2014
CAPE ROUGE / RED CAPE de SA FINANCIERE L.C.L

Présentation de la marque CAPE ROUGE / RED CAPE

Déposée le 8 juillet 2004 par la société SA FINANCIERE L.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAPE ROUGE / RED CAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société SA FINANCIERE L.C.L domicilié(e) 46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 088 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FINANCIERE L.C.L. domicilié(e) 46140 ANGLARS JUILLAC - France.

La marque CAPE ROUGE / RED CAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE ROUGE / RED CAPE est expirée depuis le 8 juillet 2014.

SA FINANCIERE L.C.L a également déposé les autres marques suivantes : PASTENAL , SELECTION GRAND CHEVALIER , COMTE DE PEYBAZAC , COMTE DE PEYBAZAC , François Pélissié CROIX DU MAYNE


SA FINANCIERE L.C.L. - 46140 ANGLARS JUILLAC - 46140 - France - SIREN 389088386


SA FINANCIERE L.C.L. - 46140 ANGLARS JUILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

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