Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR FRAIS
SA FINALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3017351
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque TRAITEUR FRAIS

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SA FINALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAITEUR FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FINALIM domicilié(e) Zone Industrielle du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 115 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque TRAITEUR FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR FRAIS est expirée depuis le 22 mars 2010.

SA FINALIM a également déposé les autres marques suivantes : DÉLIS' FRAIS DE JACQUES FOURNIL , DÉLIS' FRAIS , PIZZA D'ORGON EN PROVENCE , PIZZA NANA , LOU GARDIAN DE JACQUES FOURNIL , MAGIC PIZZ DE PIZZA NANA , FOLIE'S TRAITEUR , FUNNY PIZZA , PIZZA DORGON , MANGER MEDITERRANEEN


SA FINALIM (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France - SIREN 384115119


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497564 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, pickles ; coquillages, crustacés, caviar. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ; tourtes, pizzas, quiches, tartes salées et sucrées. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.