Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANTE MEDITERRANEENNE
SA FINALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98767731
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SANTE MEDITERRANEENNE

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA FINALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTE MEDITERRANEENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FINALIM domicilié(e) Zone Industrielle du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 115 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SA FINALIM a également déposé les autres marques suivantes : DÉLIS' FRAIS DE JACQUES FOURNIL , TRAITEUR FRAIS , DÉLIS' FRAIS , PIZZA D'ORGON EN PROVENCE , PIZZA NANA , LOU GARDIAN DE JACQUES FOURNIL , MAGIC PIZZ DE PIZZA NANA , FOLIE'S TRAITEUR , FUNNY PIZZA , PIZZA DORGON


SA FINALIM (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France - SIREN 384115119


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289196 - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-11-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ; tourtes, pizzas, quiches, tartes salées et sucrée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.