Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES FOURNIL
SA FINALIM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93455746
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque JACQUES FOURNIL

Déposée le 11 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SA FINALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FINALIM domicilié(e) Z.I. du Pont,13750 PLAN D'ORGON (dossier no 2228768) - 13750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 115 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2228768) - 13002 - France.

La marque JACQUES FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES FOURNIL est expirée depuis le 11 février 2013.

SA FINALIM a également déposé les autres marques suivantes : DÉLIS' FRAIS DE JACQUES FOURNIL , TRAITEUR FRAIS , DÉLIS' FRAIS , PIZZA D'ORGON EN PROVENCE , PIZZA NANA , LOU GARDIAN DE JACQUES FOURNIL , MAGIC PIZZ DE PIZZA NANA , FOLIE'S TRAITEUR , FUNNY PIZZA , PIZZA DORGON


SA FINALIM, Société Anonyme - Z.I. du Pont,13750 PLAN D'ORGON (dossier no 2228768) - 13750 - France - SIREN 384115119


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2228768) - 13002 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228768 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497564 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; et plus particulièrement pizzas, quiches, tartes salées et sucrées