Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILMA
SA FILMASPORT

Numéro de dépôt :
1694067
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
FALAISE
Date d'expiration :
03/11/1998
FILMA de SA FILMASPORT

Présentation de la marque FILMA

Déposée le 3 novembre 1988 par SA FILMASPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FALAISE), la marque française « FILMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA FILMASPORT, domicilié(e) ZI, 14420 POTIGNY - France.

La marque FILMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILMA est expirée depuis le 3 novembre 1998.


SA FILMASPORT - ZI, 14420 POTIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Filets et matériels de sport à savoir constructions métalliques (buts, panneaux), Cordes, ficelles, filets, bâches à usage sportif. Articles de sport non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].