Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPPY-NET.
SA FIL (SA)

Numéro de dépôt :
3056684
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque NAPPY-NET.

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SA FIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAPPY-NET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FIL domicilié(e) 21, RUE DE L'INDUSTRIE, BP 11, 43130 RETOURNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FIL - France.

La marque NAPPY-NET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA FIL (SA) - 21, RUE DE L'INDUSTRIE, BP 11, 43130 RETOURNAC - France


SA FIL - France


Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316075 - Publication au BOPI 2001-02-26

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Nappes non en papier& Nappes en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).