Déposée le 19 février 1997 par SA Fernand DEPLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX),
la marque française « MANUTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est SA Fernand DEPLA, domicilié(e) Zone Artisanale, Allée des Platanes, BP37, 77102 MEAUX-Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Fernand DEPLA - France.
La marque MANUTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUTRAC est expirée depuis le 19 février 2007.
SA Fernand DEPLA - Zone Artisanale, Allée des Platanes, BP37, 77102 MEAUX-Cédex - France
SA Fernand DEPLA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Matériels de manutention Chargeurs - chariots élévateurs appareils de manutention automoteurs pour chargement de palettes ou produits en vrac équipés soit: d'une rampe élévatrice D'un bras télescopique D'un système parallèlogramme pour chargement de ballots de paille, de palettes, de grain en vrac, de terre Tracteurs agricoles à 4 roues motrices égales et suspension, Pièces de rechange Fourniture de pièces pour réparation, entretien ou adaptation des matériels de manutention: - moteur: chemises et pistons, bielle, soupapes, filtres, pot d'échappement, - transmission: roues, freins, embrayages, boites de vitesses, cardans - système hydraulique: pompe, distributeurs, verins, tuyauteries - chassis: suspension, ressorts - cabine et carrosserie: ailes, portes, glaces, sièges - circuit électrique et signalisation - accessoires: godets, fourches, pinces Prestations de service pour dito Réfection, adaptation, mise en route, entretien général.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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