Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAO
SA FAO

Numéro de dépôt :
3560507
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FAO de SA FAO

Présentation de la marque FAO

Déposée le 3 mars 2008 par la société SA FAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAO »

Le déposant est la société SA FAO domicilié(e) 5 rue Jean-Marie Texier, ZI de la Fréminière,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 420 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL Avocat domicilié(e) BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 09 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SA FAO - 5 rue Jean-Marie Texier, ZI de la Fréminière,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 826420093


Maître Laurent TAUREL Avocat - BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 09 - 86061 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493568 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique.

Soudure. Polissage (abrasion).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.