Déposée le 13 avril 2004 par la société SA FACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALFILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la société SA FACO domicilié(e) CARRIERE DE PAREDS,85110 LA JAUDONNIERE - 85110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 141 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FACO M. GUENE domicilié(e) Usine des Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France.
La marque CALFILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALFILLER est expirée depuis le 13 avril 2014.
SA FACO a également déposé les autres marques suivantes : CALALI
SA FACO - CARRIERE DE PAREDS,85110 LA JAUDONNIERE - 85110 - France - SIREN 552141079
SA FACO M. GUENE - Usine des Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut. Matières plastiques à l'état brut. Engrais pour les terres! compositions extinctives, préparation pour la trempe et la soudure des métaux produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes! Semences plantes et fleurs naturelles! Animaux vivants ; fruits et légumes frais, aliments pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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