Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS
/
DERBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBA
SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3135605
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
DERBA de SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque DERBA

Déposée le 4 décembre 2001 par la société SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS domicilié(e) 93 Bd YVES GUILLOU, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 171 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURZAK FABRICE - France.

La marque DERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBA est expirée depuis le 4 décembre 2011.

SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : COPANOR MAISONS INDIVIDUELLES


SA FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS - 93 Bd YVES GUILLOU, 14000 CAEN - France - SIREN 428171102


JURZAK FABRICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Constructions et réparations - Constructions de maisons individuelles