Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL BLACK PRESTIGE LA MARQUE DES PROFESSIONNELS
SA EUROVOLAILLES
Numéro de dépôt :
4338509
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque LABEL BLACK PRESTIGE LA MARQUE DES PROFESSIONNELS
Déposée le 1 mars 2017 par la société SA EUROVOLAILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LABEL BLACK PRESTIGE LA MARQUE DES PROFESSIONNELS »
Le déposant est la société SA EUROVOLAILLES domicilié(e) 2, rue du Gers, CP 40194 - 94535 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 215 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROVOLAILLES domicilié(e) 2, rue du Gers, CP 40194 - 94535 - RUNGIS CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA EUROVOLAILLES - 2, rue du Gers, CP 40194 - 94535 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 572215127
SA EUROVOLAILLES - 2, rue du Gers, CP 40194 - 94535 - RUNGIS CEDEX - France
Errata de la publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Republication pour erratum - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730737 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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