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Marques déposées par SA EUROPA SWEET
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TONI-SWEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONI-SWEET
SA EUROPA SWEET

Numéro de dépôt :
96642053
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque TONI-SWEET

Déposée le 16 septembre 1996 par SA EUROPA SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONI-SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est SA EUROPA SWEET, domicilié(e) 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROPA SWEET Monsieur LAPORTE Patrice - France.

La marque TONI-SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONI-SWEET est expirée depuis le 16 septembre 2006.

SA EUROPA SWEET a également déposé les autres marques suivantes : CARAPOMME , LOLLYPOP , SWEET - TONIC , KAMIKAZ , PAPA 22 , BETISES DE PARIS , COQUILLAGES DE BRETAGNE , LE PETIT CARPENTRAS , BETISES PARISIENNES , BECCO


SA EUROPA SWEET - 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France


SA EUROPA SWEET Monsieur LAPORTE Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Confiseries - Bonbons - Comprimés à usage médical - Sucettes - Sucre cuit - Acidulés - Fourrés - et de toutes saveurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.