Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUILLAGES DE BRETAGNE
SA. EUROPA-SWEET

Numéro de dépôt :
94520399
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque COQUILLAGES DE BRETAGNE

Déposée le 13 mai 1994 par la société SA. EUROPA-SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQUILLAGES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société SA. EUROPA-SWEET domicilié(e) 20 rue Cornulier, 44000 Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICE LAPORTE SA EUROPA SWEET - France.

La marque COQUILLAGES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLAGES DE BRETAGNE est expirée depuis le 13 mai 2004.

SA. EUROPA-SWEET a également déposé les autres marques suivantes : CARAPOMME , LOLLYPOP , SWEET - TONIC , TONI-SWEET , KAMIKAZ , PAPA 22 , BETISES DE PARIS , LE PETIT CARPENTRAS , BETISES PARISIENNES , BECCO


SA. EUROPA-SWEET - 20 rue Cornulier, 44000 Nantes - France - SIREN 392096418


MONSIEUR PATRICE LAPORTE SA EUROPA SWEET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Confiseries, glaces comestibles, bonbons, sucettes, acidulés, fourrés, de toutes saveurs, et en particulier bonbons en forme de coquillages