Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA ETS P BOURRE ET FILS
/
LA CIVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CIVELLE
SA ETS P BOURRE ET FILS

Numéro de dépôt :
92444401
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque LA CIVELLE

Déposée le 24 novembre 1992 par la société SA ETS P BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA CIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société SA ETS P BOURRE ET FILS domicilié(e) 30, RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2230834) - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BOURRE JACQUES VINS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2230834) - 49410 - France.

La marque LA CIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CIVELLE est expirée depuis le 24 novembre 2012.


SA ETS P BOURRE ET FILS - 30, RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2230834) - 49410 - France - SIREN 068200682


MR BOURRE JACQUES VINS - 30 RUE BEAUSOLEIL,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT (dossier no 2230834) - 49410 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2230834 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vins