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Marques déposées par SA ETS JOSE ALVAREZ
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J.A. CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.A. CONCEPT
SA ETS JOSE ALVAREZ

Numéro de dépôt :
1732782
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/01/2000

Présentation de la marque J.A. CONCEPT

Déposée le 10 janvier 1990 par SA ETS JOSE ALVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « J.A. CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA ETS JOSE ALVAREZ, domicilié(e) Route d'Agen RN 21 Z.I nord, 32002 AUCH - France.

La marque J.A. CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.A. CONCEPT est expirée depuis le 10 janvier 2000.


SA ETS JOSE ALVAREZ - Route d'Agen RN 21 Z.I nord, 32002 AUCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

appareils de locomotion par terre par air ou par eau;et pièces détachées. Articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].