Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROLIGERM
SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
1478349
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2007
PROLIGERM de SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque PROLIGERM

Déposée le 18 août 1987 par la société SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROLIGERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 A rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT (dossier no 2096066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) (dossier no 2096066) - France.

La marque PROLIGERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLIGERM est expirée depuis le 18 août 2007.

SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : ACOSIL , BACZYM -L.S


SA Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 A rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT (dossier no 2096066) - France - SIREN 471500728


ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - (dossier no 2096066) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096066 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Produit liquide, biologique, apport alimentaire microbien et enzymatique d'éfficacité zootéchnique, substances diététiques à usage médical, produits agricoles, animaux vivants, aliment pour les animaux, malt, facteur d'équilibre et d'assimilation.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.